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Marques déposées par monsieur CAUQUIL Michel
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LES P'TITS PLATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS PLATS
Monsieur CAUQUIL Michel

Numéro de dépôt :
1379776
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
03/11/1996

Présentation de la marque LES P'TITS PLATS

Déposée le 3 novembre 1986 par monsieur CAUQUIL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « LES P'TITS PLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CAUQUIL Michel domicilié(e) Place Montmorency, 11 400 CASTELNAUDARY. - France.

La marque LES P'TITS PLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS PLATS est expirée depuis le 3 novembre 1996.

CAUQUIL Michel a également déposé les autres marques suivantes : Pâtapâtes , RAVIOLO , GAUFRELLONI


Monsieur CAUQUIL Michel - Place Montmorency, 11 400 CASTELNAUDARY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Conserves Alimentaires.